PLUi – secteur du Puiseautin
Contact :
Service Urbanisme
Michaëla RYAN
Tél. 02 38 33 92 68
Suite à l’arrêté préfectoral portant création du périmère délimité des abords autour des monuments historiques de la commune de Puiseaux, le PLUi des Terres Puiseautines a été mis à jour.
Arrêté portant création du périmètre délimité des abords autour de l’Eglise Notre-Dame, de la croix du cimetière et de la halle, en totalité y compris son dallage de la commune de Puiseaux
Arrêté de la Présidente portant sur la mise à jour du PLUi des TP
La communauté de communes a approuvé le PLUi du Puiseautin le 14 décembre 2021.
La communauté de communes du Pithiverais Gâtinais a donné un avis favorable au périmètre délimité des abords sur Puiseaux.
Documents relatifs au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – secteur du Puiseautin :
Communes : Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Briarres-sur-Essonne, Boësses, Bromeilles, Desmont, Dimancheville, Echilleuses, Grangermont, La Neuville-sur-Essonne, Ondreville-sur-Essonne, Orville et Puiseaux.
Dossier de PLUi des Terres Puiseautines approuvé le 14 décembre 2021
1. Rapport de présentation
1.1 Diagnostic territorial
1.2 État initial de l’environnement
1.3 Diagnostic agricole
1.4 Justification des choix
1.5 Évaluation environnementale
2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
3. Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
4. Règlement graphique et écrit
4.1 Plans de zonage et de prescriptions
4.1.1 Augerville la Rivière
4.1.2 Aulnay la Rivière
4.1.3 Boësses
4.1.4 Briarres sur Essonne
4.1.5 Bromeilles
4.1.6 Desmonts
4.1.7 Dimancheville
4.1.8 Echilleuses
4.1.9 Grangermont
4.1.10 La Neuville sur Essonne
4.1.11 Ondreville sur Essonne
4.1.12 Orville
4.1.13 Puiseaux
4.2 Règlement
5. Annexes
5.1.2 Réseaux d’eau potable
5.1.3 Réseaux eaux usées
5.2 Autres annexes
5.2.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
5.2.2 Délibérations sur le droit de préemption urbain
5.2.3 Délibérations relatives aux déclarations préalables pour la pose de clôtures
5.2.4 Délibérations relatives aux déclarations préalables pour les ravalements de façade
5.2.5 Délibérations relatives aux permis de démolir
5.3 Servitudes d’utilité publique
5.3.1 Liste des servitudes d’utilité publique
5.3.2 Arrêté préfectoral 2016-003 instituant des servitudes d’utilité publique
5.3.3 Plan des SUP
5.3.4 Servitudes d’alignement des voies publiques
5.3.5 PPRI de la Vallée de l’Essonne
7. Consultation des personnes publiques associées et enquête publique
7.1 Porter à connaissance
7.2 Délibérations relatives au PLUi des Terres Puiseautines, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont, au périmètre délimité des abords sur Puiseaux
7.3 Avis des personnes publiques associées
7.4 Rapport au commissaire enquêteur
8. Abrogation de la carte communale de Grangermont soumise à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021
8. Abrogation de la carte communale de Grangermont
9. Périmètre délimité des abords Puiseaux soumis à enquête publique du 14 juin au 13 juillet 2021
9. Notice du projet de création d’un périmètre des abords à Puiseaux
Enquête publique (du 14 juin au 13 juillet 2021)
Rapport d’enquête et conclusions motivées du commissaire enquêteur
Pièces annexes au rapport du commissaire enquêteur
Arrêté d’ouverture
Avis
Procès-verbal de synthèse
Réponses techniques du porteur de projet
Parution dans la presse
27 mai 2021 (République du Centre et Courrier du Loiret)
17 juin 2021 (République du Centre et Courrier du Loiret)
Registres d’enquête publique et demandes des administrés
Site de Puiseaux :
Registre d’enquête
Demandes des administrés
Site de Briarres-sur-Essonne :
Registre d’enquête
Demandes des administrés
Site de Boësses :
Registre d’enquête
Demande des administrés
Demandes à l’attention du commissaire enquêteur par courriers et par mails
Avis d’enquête publique (du 14 juin au 13 juillet 2021) et arrêté portant sur la procédure :
Avis d’enquête publique – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal des Terres Puiseautines
Arrêté portant sur la procédure et le déroulement de l’enquête publique relative au Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Puiseautin, à l’abrogation de la carte communale de Grangermont, au Périmètre Délimité des Abords de Puiseaux
Réunions suite à enquête publique
Conférence Intercommunale des Maires – 2 décembre 2021
Support de présentation – 2 décembre 2021
Réunion des Personnes Publiques Associées avant l’approbation du PLUi – 8 octobre 2021
Support de présentation – 8 octobre 2021
Réunion de travail avec les élus avant approbation du PLUi – 5 octobre 2021
Support de présentation – 5 octobre 2021
Relevé de décisions – 5 octobre 2021
Concertation et information du public avant approbation
Lettres d’informations – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES
Lettre n°1 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2017
Lettre n°2 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – décembre 2018
Lettre n°3 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – septembre 2019
Lettre n°4 – PLUi LES TERRES PUISEAUTINES – mars 2020
Articles relatifs à l’élaboration du PLUi :
Le PLUi – mode d’emploi
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Panneaux de l’Exposition Publique du PLU des Terres Puiseautines :
Panneau 1 : Le PLUi Mode d’Emploi
Panneau 2 : Diagnostic Paysage et Patrimoine
Panneau 3 : Socio-Démographie et Habitat
Panneau 4 : Économie et Déplacements
Panneau 5 : Urbanisme et Agriculture
Panneau 6 : Environnement – Cadre Physique et Biologique
Panneau 7 : Risques et Gestion de l’Eau
Panneau 8 : Le PADD : Un Projet pour l’Avenir du Territoire
Panneau 9 : Le PADD : Les Orientations du PADD
Panneau 10 : Synthèse du PADD
Panneau 11 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 12 : Orientation d’aménagement et de programmation
Panneau 13 : Zonage règlement
Panneau 13 bis : Zonage règlement
Panneau 14 : Zonage règlement
Documents d’élaboration du PLUi avant enquête publique
Les documents ci-dessous d’élaboration du PLUi sont classés par ordre chronologique.
Réunion des Personnes Publiques Associées avant le second arrêt du PLUi – 14 janvier 2021
support de présentation – 14 janvier 2021
Compte rendu – 14 janvier 2021
Présentation du projet de PLUi à la conférence intercommunale des maires – 16 janvier 2020
Support de présentation – 16 janvier 2020
Comité technique sur les OAP et les règlements écrits et graphiques – 14 novembre 2019 :
Compte-rendu – 14 novembre 2019
Support de présentation – 14 novembre 2019
Comité de pilotage associant les Personnes publiques associées portant sur les OAP, les règlements écrits et graphiques – 29 octobre 2019 :
Compte-rendu – 29 octobre 2019
Support de présentation – 29 octobre 2019
Réunions publiques des 14, 15 et 17 octobre 2019 :
Support de présentation – 14, 15 et 17 octobre 2019
Compte-rendu – 14, 15 et 17 octobre 2019
Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 26 septembre 2019 :
Compte-rendu atelier – 26 septembre 2019
Support de présentation – 26 septembre 2019
Atelier de travail protection des boisements – 28 août 2019 :
Compte-rendu atelier – 28 août 2019
Support de présentation – 28 août 2019
Atelier de zonage, règlement et Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 juillet 2019 :
Compte-rendu atelier – 5 juillet 2019
Support de présentation – 5 juillet 2019
Atelier de zonage et règlement – 23 mai 2019 :
Compte-rendu atelier – 23 mai 2019
Support de présentation – 23 mai 2019
Orientations d’Aménagement et de Programmation – 19 avril 2019 :
Compte-rendu atelier – 19 avril 2019
Support de présentation – 19 avril 2019
Atelier de travail – Orientation d’Aménagement et de Programmation – 5 février 2019 :
Compte-rendu atelier – 5 février 2019
Support de présentation – 5 février 2019
Réunion de travail – pré-zonage – 9 novembre 2018 :
Compte-rendu atelier zonage et règlement – 9 novembre 2018
Support de présentation – 9 novembre 2018
Orientation d’aménagement et de programmation – 28 septembre 2018 :
Compte-rendu atelier OAP – 28 septembre 2018
Support de présentation – 28 septembre 2018
PADD – Tenue d’une conférence intercommunale – 20 juin 2018:
Compte-rendu conférence intercommunale des Maires – 20 juin 2018
Support de présentation de la conférence – 20 juin 2018
PADD – 11-12 et 14 juin 2018 :
Compte-rendu – réunions publiques 11 – 12 et 14 juin 2018
Support de présentation – réunions 11 – 12 et 14 juin 2018
PADD – 29 mai 2018 :
Compte-rendu du comité de pilotage – 29 mai 2018
Support de présentation – 29 mai 2018
Réunion de travail – 18 mai 2018 :
Compte-rendu CoTech élargi – 18 mai 2018
Support de présentation du CoTech – 18 mai 2018
Réunion de travail – 29 septembre 2017 :
Compte-rendu du CoTech du projet PADD – 29 septembre 2017
Support de présentation du CoTech – 29 septembre 2017
Réunion de travail – 22 septembre 2017 :
Compte-rendu de la réunion interne sur le PADD – 22 septembre 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 22 septembre 2017
Comité de pilotage – 23 juin 2017 :
Compte-rendu du COPIL « scénario démographique » – 23 juin 2017
Support de présentation du COPIL « scénario démographique » – 23 juin 2017
Comité de pilotage – 2 juin 2017 :
Compte-rendu du COPIL « scénarios de développement » – 2 juin 2017
Support de présentation du COPIL « scénarios de développement » – 2 juin 2017
Réunion de travail – 7 mars 2017 :
Compte-rendu de la réunion – 7 mars 2017
Support de présentation de la réunion de travail – 7 mars 2017
Séminaire thématique – 10 février 2017 :
« Vivre sur le territoire des Terres Puiseautines »
Support de travail – atelier 1 habitat, foncier et déplacements
Support de travail – atelier 2 économie, tourisme et déplacements
Support de travail – atelier 3 paysage et patrimoine
Support de travail – atelier 4 environnement
Compte-rendu des des ateliers-élus scénarios de développement – 10 février 2017
Ateliers d’élaboration du PADD – 7 février 2017 :
Scénarios de développement
Compte-rendu des ateliers – 7 février 2017
Support de présentation des ateliers scenarios de développement – 7 février 2017
Comité de pilotage – 12 janvier 2017 :
Validation de l’étape 1 – suite de la mission
Document support – 1ère partie
Document support – 2ème partie
Document support – 3ème partie
Document support – 4ème partie
Compte-rendu
Carte synthèse schématique
Diagnostic :
Le Diagnostic territorial (document de travail – version du 12.01.2017) et l’état initial de l’environnement (document de travail – version du 12.01.2017) sont consultables format papier uniquement dans les mairies du Puiseautin et au siège de la Communauté de Communes (à Beaune-la-Rolande).
Pièce 1.3 Diagnostic agricole – document de travail – version du 12.01.2017
Réunion Personnes Publiques Associées – 6 janvier 2017 :
Présentation du diagnostic territorial, de l’état initial de l’environnement et du diagnostic agricole
Document support PPA – 1ère partie
Document support PPA – 2ème partie
Document support PPA – 3ème partie
Document support PPA – 4ème partie
Compte-rendu de la réunion PPA
Comité technique restreint – 20 décembre 2016 :
Support de présentation – partie 1
Support de présentation – partie 2
Support de présentation – partie 3
Compte-rendu du bureau d’études Atsym
Réunions publiques des 25 et 26 octobre 2016 :
Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu de la réunion publique d’Aulnay-la-Rivière (pour les habitants d’Augerville, Aulnay, Briarres, Dimancheville, La Neuville et Orville)
Compte-rendu de la réunion publique d’Ondreville-sur-Essonne (pour les habitants d’Echilleuses, Boësses, Grangermont et Ondreville)
Compte-rendu de la réunion publique de Puiseaux (pour les habitants de Puiseaux, Desmont et Bromeilles)
Ateliers d’élaboration du diagnostic – 14 octobre 2016 :
Support de présentation Partie 1
Support de présentation Partie 2
Support de présentation Partie 3
Support de présentation Partie 4
Compte-rendu des ateliers
Réunion de lancement de la mission – 8 juillet 2016 :
Compte-rendu de la réunion – 8 juillet 2016
Support de présentation – 8 juillet 2016
